Mentions légales

ARTICLE 1 : L’éditeur

L’édition du site www.antoine-girard.com est assurée par la Société SARL Gâteaux Gourmands au capital de 5000 euros, immatriculée au RCS de Périgueux sous le numéro 844853929 dont le siège social est situé au 41 B BD DE STALINGRAD 24000 Périgueux, numéro de téléphone 0553534104, adresse e-mail : contact@antoine-girard-patisserie.com.

N° de TVA intracommunautaire : FR 08 844853929

Le Directeur de la publication est Antoine Girard

 

ARTICLE 2 : Accès au site

Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.

En cas de modification, interruption ou suspension des services le site www.antoine-girard.com ne saurait être tenu responsable.

 

ARTICLE 3 : Collecte des données

Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les utilisateurs.

 

ARTICLE 4 : Cookies

L’Utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation.

En naviguant sur le site, il les accepte.

Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’Utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. L’Utilisateur pourra désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation.

 

ARTICLE 5 : Propriété intellectuelle

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site www.antoine-girard.com,  sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.